MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site flammebiodeco.fr (ci-après désigné « le site ») l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et responsable de publication :

  • Raison sociale : Société Maliposa
  • Siège social : 42 route des Sables 85000 La Roche-sur-Yon
  • Forme juridique : SAS – Société par actions simplifiées
  • N° d’inscription au RCS : 831 322 169 R.C.S. La Roche-sur-Yon
  • N° de TVA : FR04831322169
  • Contact : mailto:flammebiodeco@gmail.com06 44 60 77 92
  • Responsable de publication : Sylvie Leposa

Hébergeur :

  • 1&1 Ionos – 7 place de la Gare – 57201 SARREGUEMINES – France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site est mis à jour régulièrement par le responsable de la publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Est considéré comme utilisateur tout visiteur du site.

3. Description des services fournis

Le responsable de la publication s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site est proposé en différents langages web (HTML5, CSS3, JavaScript, etc…). Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Google Chrome, Firefox, Safari, etc… Si vous utilisez Internet Explorer ou une version ancienne d’un navigateur, il se peut que